LE CLUB
RAISON SOCIALE
L'association HANDBALL CLUB CARPENTRAS est une association à but non lucratif, proposant du handball et plus généralement, toutes manifestations sportives en relation avec son but.
Elle est déclarée à la sous préfecture de Carpentras (VAUCLUSE) sous le numéro n° 29052905, en date du 20/10/1965, publié au Journal Officiel en date du 29/10/1965 (n°252 de la 97ème année, page 9584)
Le siège social du club est fixé à l'adresse suivante :
HANDBALL CLUB CARPENTRAS
Maison du Citoyen
35 Rue du Collège, 84200 Carpentras
GYMNASE : COSEC JEAN MOULIN
NUMERO DE SIRET : 34837389500039
Code APE/NAF : 9312Z
Agrément Ministère Jeunesse et Sport : N° 84-S-21 (en date du 22/12/1970)
Agrément Service Civique : N° PR-084-18-00025-00 (en date du 24/05/2018)
PACTE D'ENGAGEMENT / PARTENARIAT SPORTIF
Le Handball Club Carpentras avec le Mazan Ventoux-Comtat Handball ont signé un contrat de partenariat sur le pôle sportif applicable à compter de sa signature, soit le 14 décembre 2017, et pour une durée de 4 années renouvelables (saisons 2017/2018, 2018/2019, 2019/2020, 2020/2021)
Ci-dessous, le document original signé par les parties :
Pacte engagement mazan carpentras
Agrément officiel du Service Civique obtenu pour les saisons 2018/2019/2020/2021
DECLARATION D'ACCIDENT
La Fédération Française de Handball a conclu un contrat collectif d'assurance avec la Société MMA, conformément à l'article L 321-5 du Code du Sport.
Le contrat d'assurance « multirisques » fédéral offre à tous les licenciés une couverture en Responsabilité Civile.
LA DECLARATION D'ACCIDENT SE REALISE EN LIGNE : (ci-dessous le lien pour être rediriger)
https://www.mma-assurance-sports.fr/ffhandball/
Concernant les accidents corporels, la Fédération Française de Handball a une obligation d'information auprès de ses licenciés pour rappeler l'intérêt que présente la souscription d'un contrat de personnes couvrant les dommages corporels auxquels la pratique du handball peut les exposer.
De ce fait, la FFHandball propose :
- Une garantie accidents corporels de base
- Des options complémentaires
Par ailleurs, les organismes régionaux et départementaux constitués (Ligues et Comités) ainsi que la ligue professionnelle (LNH) et les associations affiliées et sociétés sportives disposent de garanties spécifiques. Les structures ont la possibilité de souscrire des garanties complémentaires.
A titre d’information, vous trouverez ci-après à consulter et à télécharger (lien ci-après) :
- Le contrat d’assurances des licenciés et des clubs affiliés
- La notice d’assurances
- Le guide assurance des clubs FFHB 2017/2018
- Bulletin désignation du bénéficiaire en cas de décès
- L’attestation d’assurance responsabilité civile des clubs affiliés et des structure déconcentrées
- Contrat Equipes de France
- Guide assurance des Equipes de France
- Bulletin désignation du bénéficiaire en cas de décès (EDF)
- Contrat sportifs de haut niveau
LIEN pour récupérer et télécharger les documents cités : https://www.mma-assurance-sports.fr/ffhandball/documentation.php
Si vous souhaitez une attestation personnalisée, merci de prendre contact avec MMA assurances.handball@mma.fr en indiquant l’objet de cette personnalisation, le nom de votre club et son numéro d’affiliation.
CONTACT ASSUREUR MMA :
Adresse : MMA COSNE COURS SUR LOIRE
19 SQUARE GAMBON
58200 COSNE COURS SUR LOIRE
Mail : assurances.handball@mma.fr
Date de dernière mise à jour : 06/03/2019
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